Le droit du copyright anglo-américain. 2e éd.

À propos

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental.
Les questions suivantes seront successivement abordées :- Accès à la protection (oeuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, oeuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)


  • Auteur(s)

    Jean-Michel Bruguière

  • Éditeur

    Dalloz

  • Distributeur

    ePagine

  • Date de parution

    27/07/2023

  • Collection

    Connaissance du droit

  • EAN

    9782247227259

  • Disponibilité

    Disponible

  • Action copier/coller

    Dans le cadre de la copie privée

  • Action imprimer

    Dans le cadre de la copie privée

  • Poids

    2 448 Ko

  • Diffuseur

    Editis-Interforum

  • Entrepôt

    ePagine

  • Support principal

    ebook (ePub)

  • Version ePub

    3.0.1

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Jean-Michel Bruguière

  • Naissance : 21-3-1964
  • Age : 59 ans
  • Pays : France
  • Langue : Francais

Professeur à l'Université de Grenoble II.

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