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Petite enfance, grands défis II - Education et structures d'accueil
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264035485
HEX9789264035485.html
TABLE DES MATIÈRES
Résumé
Chapitre 1. Pourquoi les pays investissent dans l'éducation et l'accueil
des jeunes enfants
1. Le développement de l'économie de service et l'entrée des femmes
dans le salariat
2. Concilier emploi et responsabilités familiales d'une manière plus équitable pour
les femmes
3. Problèmes démographiques : baisse de la fécondité et immigration continue
4. Agir contre la pauvreté infantile et le handicap scolaire
5. L'éducation et l'accueil des jeunes enfants en tant que bien public
Notes
Références
Chapitre 2. Une approche systémique et intégrée des politiques d'éducation
et d'accueil des jeunes enfants
1. Des cadres politiques coordonnés à des niveaux centralisés et décentralisés
2. Désigner un ministère de tutelle
3. Coordination des niveaux central et décentralisé
4. Une approche collaborative et participative de la réforme
5. Liens entre services, professionnels et parents au niveau local
Notes
Références
Chapitre 3. Un partenariat fort et égal avec le système éducatif
1. Une approche unifiée de l'apprentissage
2. Assiste-t-on à la scolarisation des services d'accueil et d'éducation
des jeunes enfants ?
3. Faciliter les transitions pour les enfants
Notes
Références
Chapitre 4. Une approche universelle de l'accès et une attention particulière
aux enfants ayant des besoins spéciaux
1. Fournir un accès universel et approprié pour tous les enfants de 3 à 6 ans
2. Augmenter la fourniture de services publics pour les enfants de moins de 3 ans
3. Garantir l'égalité d'accès de tous les enfants à des services d'EAJE de qualité
Notes
Références
Chapitre 5. Les investissements publics dans les services et l'infrastructure
1. Qui bénéficie des investissements dans les services d'EAJE ?
2. Combien les pays dépensent-ils pour les services d'EAJE ?
3. Mobiliser de nouvelles ressources pour le secteur de l'EAJE
4. Comment les gouvernements financent-ils les services d'EAJE ?
5. Coûts de l'accueil des enfants pour les parents
6. Le mode de financement choisi a-t-il un impact sur la qualité du système ?
7. Une politique efficace comprend aussi des investissements dans l'administration
et les services de soutien
Notes
Références
Chapitre 6. Amélioration de la qualité et de l'assurance qualité
par une approche participative
1. Qualité et réglementation en matière d'EAJE
2. L'état de la réglementation de l'EAJE dans les pays de l'OCDE
3. Les initiatives destinées à améliorer la réglementation et les normes de qualité
4. L'utilisation de cadres pédagogiques et de programmes
5. Deux grandes approches à l'origine des programmes d'EAJE
6. Que font les pays pour promouvoir une culture participative de la qualité
dans les services d'EAJE ?
Notes
Références
Chapitre 7. Une formation et des conditions de travail appropriées
pour le personnel d'éducation et d'accueil des jeunes enfants
1. La qualité du système d'EAJE exige une formation appropriée et des conditions
de travail satisfaisantes pour le personnel
2. Profils des professionnels dans les secteurs de l'EAJE
3. Réflexion nouvelle concernant les principaux professionnels des services
à la petite enfance
4. Formation initiale et en cours d'emploi
5. Rémunération et conditions de travail
6. Stratégies de recrutement d'effectifs diversifiés où les deux sexes sont représentés
Notes
Références
Chapitre 8. Une attention systématique à la collecte de données et au suivi
1. Création de bases de données complètes pour les jeunes enfants et les services qui leur sont destinés
2. Mesures en vue d'améliorer la collecte de données sur l'EAJE
3. Établir une procédure nationale pour la collecte et la fourniture de données fiables sur l'EAJE
4. Le suivi des systèmes d'EAJE
5. Approches plus participatives en matière de collecte de données et de suivi
Notes
Références
Chapitre 9. Un cadre stable et un programme à long terme pour la recherche
et l'évaluation
1. Quels types de recherche sont les plus courants ?
2. Élargissement des programmes de recherche sur l'EAJE
3. Quelques défis dans le domaine de la recherche
Notes
Références
Chapitre 10. Observations finales sur le plan de l'action
1. Domaines d'action à étudier
2. Observations finales
Notes
Références
Annexe A. Terminologie utilisée dans le rapport
Annexe B. Portée de l'examen de l'EAJE ainsi que la méthodologie employée
Annexe C. Données utilisées pour les
graphiques
Annexe D. Synthèse des travaux de recherche internationaux justifiant
les investissements publics dans l'EAJE
Annexe E. Profils pays. Survol des systèmes d'EAJE dans les pays
participants
Annexe F. Membres des équipes d'examinateurs
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Comment rester compétitif dans l'économie mondiale - Progresser dans la chaîne de valeur
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264034273
HEX9789264034273.html
TABLE DES MATIÈRES
Note de synthèse
Chapitre 1 Le défi de la mondialisation
Introduction
La mondialisation des chaînes de valeur
Structure du rapport
Chapitre 2 L'émergence des chaînes de valeur
mondiales
Les échanges et l'investissement direct étranger sont aujourd'hui les moteurs
de la mondialisation
Le développement des chaînes de valeur mondiales et le renforcement des relations
internationales
Le rôle clé des entreprises multinationales
Les petites et moyennes entreprises (PME) et les chaînes de valeur mondiales
L'émergence de nouveaux pôles de croissance économique
La dimension industrielle de la mondialisation
Chapitre 3 Les coûts et les avantages de la
mondialisation
Un débat complexe
Effets sur l'emploi
Effets sur la productivité
Chapitre 4 Vers une économie du savoir : un défi pour tous les
pays
Le changement structurel vers une économie du savoir
La désindustrialisation
Les pays de l'OCDE s'élèvent dans la chaîne de valeur
Les défis posés par les pays non membres de l'OCDE
L'internationalisation de la R-D
Chapitre 5 Implications pour l'action
publique
L'ajustement à la mondialisation
Une vision équilibrée des coûts et des avantages de la mondialisation
Intégrer le changement structurel : diffuser les effets positifs de la
mondialisation
Éviter les politiques biaisant le processus de changement
structurel
Progresser le long de la chaîne de valeur : élaborer une stratégie pour
l'innovation
De nouvelles approches pour progresser le long de la chaîne de valeur ?
Annexe A
-
HEX9789264033504.html
TABLE DES MATIÈRES
Résumé
Évaluation et recommandations
Chapitre 1 Les principaux enjeux de la politique économique française
La pauvreté et l'exclusion sociale, bien que plus faibles que dans la plupart
des pays de l'OCDE, sont considérées comme des problèmes essentiels
Le système d'enseignement devrait utiliser ses ressources de manière plus efficiente, en vue de réduire les inégalités et de favoriser la croissance
Des progrès ont été réalisés sur le front du vieillissement démographique,
mais des problèmes demeurent
La processus de décentralisation des fonctions assumées par l'État soulève des problèmes de responsabilisation et d'efficience
La protection de l'environnement est une priorité de l'action publique, mais elle pourrait être mise en oeuvre à un meilleur rapport coût-efficacité
Autres réformes structurelles
Notes
Annexe 1A1 Progrès des réformes structurelles
Chapitre 2 Lutter contre la pauvreté et l'exclusion
sociale
Ampleur et évolution de la pauvreté et de l'exclusion sociale
L'emploi, source principale d'inclusion sociale
Un système de protection sociale développé mais pas pleinement efficace
Accroître l'efficacité des politiques actives d'aide à l'insertion et d'accompagnement des chômeurs
Lutter contre la concentration spatiale de la pauvreté et les phénomènes d'hystérèse
Des politiques spécifiques pour les immigrés et les personnes issues de
l'immigration
Notes
Bibliographie
Annexe 2A1 Le système de protection sociale français : les principaux dispositifs en direction des personnes défavorisées
Chapitre 3 Renforcer les incitations à une meilleure performance du système éducatif
Objectifs de la politique éducative et principales questions
Organisation et financement de l'éducation
Les résultats scolaires et leurs écarts
Éducation préscolaire et primaire
Formation des enseignants
Redoublement
Zones d'éducation prioritaire
Préserver et améliorer le niveau d'éducation et l'efficacité dans l'enseignement
secondaire
Enseignement supérieur
Conclusions et recommandations
Notes
Bibliographie
Chapitre 4 Faire face au vieillissement démographique
La population vieillit, mais la fécondité s'est récemment redressée
Emploi
Vieillissement et finances publiques
Assurance retraite et dépendance privées, et taxation de l'épargne
Les réformes futures
Notes
Bibliographie
Chapitre 5 Faire face aux défis de la décentralisation
Le poids grandissant des finances publiques locales
Les principales caractéristiques du système des collectivité territoriales
Limiter les pressions sur les dépenses publiques
Responsabiliser les collectivités territoriales par les ressources tout en limitant
les pressions sur les prélèvements obligatoires
Conclusion et résumé des recommandations
Notes
Bibliographie
Glossaire
-
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TABLE DES MATIÈRES
Éditorial - Résoudre le paradoxe de la
mondialisation
Chapitre 1. Les marchés du travail au Brésil, en Chine, en Inde et en Russie et l'évolution récente et les perspectives des marchés du travail
dans les pays de l'OCDE
Introduction
1. Évolutions récentes et perspectives des marchés du travail dans les pays
de l'OCDE
Les perspectives économiques jusqu'en 2008
Emploi et chômage
Rémunérations réelles
2. Les marchés du travail au Brésil, en Chine, en Inde et dans la Fédération
de Russie
Introduction
Principaux résultats
A. Comment l'emploi et le chômage ont-ils réagi à l'expansion économique
des BRIC?
B. Une meilleure performance économique améliore-t-elle la « qualité »
de l'emploi, des salaires et des revenus ?
C. Principales évolutions de l'offre de main-d'oeuvre : des travailleurs plus âgés
et plus qualifiés
Conclusion
Notes
Annexe 1.A1. Tableaux supplémentaires
Bibliographie
Chapitre 2. Des emplois plus nombreux mais moins productifs?
L'impact des politiques du marché du travail sur la productivité
Introduction
Principaux résultats
1. La croissance économique dans les pays de l'OCDE
2. Quel est le rôle dévolu aux politiques du marché du travail?
Conclusion
Notes
Annexe 2.A1. Sources des données
Bibliographie
Chapitre 3. Les travailleurs des pays de l'OCDE dans l'économie mondiale :
de plus en plus vulnérables?
Introduction
Principaux résultats
1. Aperçu général de l'évolution récente des échanges et des marchés du
travail
2. Analyse économétrique des effets de la concurrence étrangère sur les
marchés du travail
Conclusion
Notes
Annexe 3.A1. Informations générales sur l'analyse économétrique
Bibliographie
Chapitre 4. Le financement de la protection sociale : effets sur
l'emploi
Introduction
Principaux résultats
1. Comment la protection sociale est-elle financée?
2. Quel est l'impact sur l'emploi des différentes modalités de financement
de la protection sociale ?
Conclusion
Notes
Annexe 4.A1. Analyse empirique : aperçu de la littérature
Annexe 4.A2. Analyse empirique : quelques résultats
Bibliographie
Chapitre 5. L'activation des chômeurs telle que la pratiquent les
pays
Introduction
Principaux résultats
1. Inscription, ouverture des droits et vérification de la situation des chômeurs
2. Obligations de recherche d'emploi
3. Orientation directe des chômeurs vers les emplois vacants
4. Entretiens approfondis, séances collectives d'information et plans d'action
individuels
5. Orientation vers des programmes actifs du marché du travail
6. Coût de l'activation
Conclusion
Notes
Bibliographie
Annexe statistique
Tableau A. Taux de chômage standardisés dans 27 pays de l'OCDE
Tableau B. Rapports emploi/population, taux d'activité et taux de chômage
Tableau C. Rapports emploi/population, taux d'activité et taux de chômage par groupe d'âge
Tableau D. Rapports emploi/population, taux d'activité et taux de chômage selon le niveau d'éducation,
2005
Tableau E. Fréquence et composition de l'emploi à temps partiel
Tableau F. Nombre moyen d'heures annuelles ouvrées par personne ayant un emploi
Tableau G. Fréquence du chômage de longue durée
Tableau H. Dispersion des salaires, écarts salariaux hommes-femmes et fréquence
des bas salaires
Tableau I. Salaires annuels moyens pour l'ensemble de l'économie
Tableau J. Dépenses publiques et nombre de participants aux programmes du marché du travail dans les pays de
l'OCDE
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HEX9789264031562.html
TABLE DES MATIÈRES
Avant-propos
Résumé
Introduction
Chapitre 1. Définir les délocalisations
1.1. Délocalisation au sens strict (« offshore inhouse sourcing »)
1.2. Délocalisation au sens large (« offshore outsourcing » ou « subcontracting abroad »)
1.3. Formes particulières de délocalisation
1.4. Problèmes de terminologie
Chapitre 2. Comment les délocalisations affectent
l'emploi
2.1. Effets négatifs à court terme sur l'emploi
2.2. Principales motivations des délocalisations
2.3. Le débat théorique
2.4. Effets macroéconomiques sur l'emploi
2.5. Principaux facteurs défavorables aux délocalisations
Chapitre 3. Problèmes de mesure
3.1. Types de firmes affectées par les délocalisations
3.2. Indicateurs proposés
3.3. Pertinence et limites des indicateurs proposés
3.4. Mesures indirectes pour évaluer l'impact des délocalisations sur
l'emploi
3.5. Autres approches adoptées pour mesurer l'impact des délocalisations sur
l'emploi
Chapitre 4. Résultats préliminaires
4.1. L'externalisation des activités manufacturières et de services
4.2. Évolution de l'emploi
4.3. Quelques facteurs explicatifs
4.4. Résultats par pays
4.5. Principaux travaux d'estimation du nombre d'emplois affectés par les délocalisations
4.6. L'impact sur la demande de main-d'oeuvre
4.7. Quantifier les effets positifs des délocalisations
Chapitre 5. La réponse des politiques
5.1. Les causes possibles des inquiétudes
5.2. Les mesures souvent proposées à éviter
5.3. Le coût de la non délocalisation
5.4. Faciliter l'ajustement
Conclusions
Annexe 1. Baisse simultanée de la production, de l'emploi et des exportations,
et croissance des importations de l'industrie manufacturière par secteur
Annexe 2. Problèmes concernant les données analysées à la section 4.6
Annexe 3. Indices d'externalisation à l'étranger et croissance de l'emploi
Annexe 4. Évolution des qualifications de l'emploi dans les pays de l'Union européenne,
aux États-Unis et au Japon
Annexe 5. Réponses des pays membres au questionnaire
Bibliographie
-
HEX9789264031180.html
TABLE DES MATIÈRES
1. CONCLUSIONS ET
RECOMMANDATIONS
1. Gestion de l'environnement
Renforcer l'efficacité et l'efficience de la mise en oeuvre de la politique de
l'environnement
Air
Eau
Déchets
Nature
2. Vers une « société harmonieuse » et un développement écologiquement
durable
Intégration de l'environnement dans les décisions économiques
Intégration des décisions environnementales et
sociales
3. Coopération internationale
Partie I GESTION ENVIRONNEMENTALE
2. CONTEXTE
1. Contexte physique
2. Contexte économique
3. Contexte social
4. Contexte institutionnel
Sources principales
3. GESTION DE L'AIR
Recommandations
Conclusions
1. Objectifs
2. Qualité de l'air ambiant et émissions
3. Gestion de la qualité de l'air
4. Intégration des objectifs de gestion de l'air dans la politique énergétique
5. Intégration des objectifs de gestion de l'air dans la politique
des transports
Sources principales
4. GESTION DE L'EAU
Recommandations
Conclusions
1. Objectifs
2. Gestion de la qualité de l'eau
3. Gestion des ressources en eau
Sources principales
5. GESTION DES DÉCHETS
Recommandations
Conclusions
1. Cadre de gestion des déchets
2. Performances en matière de gestion des déchets
Sources principales
6. NATURE ET BIODIVERSITÉ
Recommandations
Conclusions
1. Objectifs
2. Protection et rétablissement des espèces
3. Habitats et zones protégées
4. Prise en compte des enjeux de la biodiversité dans le secteur
forestier
5. Coopération internationale
Sources principales
Partie II DÉVELOPPEMENT DURABLE
7. INTÉGRATION ENVIRONNEMENT-ÉCONOMIE
Recommandations
Conclusions
Intégration de l'environnement dans les décisions économiques
Renforcer l'efficacité et l'efficience de la mise en oeuvre de la politique de
l'environnement
1. Vers le développement durable
2. Mise en oeuvre de la politique
d'environnement
Sources principales
8. INTERFACE ENVIRONNEMENT-SOCIAL
Recommandations
Conclusions
1. Disparités sociales et environnement
2. Santé et environnement
3. Démocratie environnementale
Sources principales
Partie III COOPÉRATION INTERNATIONALE
9. COOPÉRATION INTERNATIONALE
Recommandations
Conclusions
1. Objectifs, institutions et mécanismes
2. Questions d'ampleur régionale
3. Problèmes d'ampleur mondiale relatifs au milieu marin
4. Problèmes d'ampleur mondiale : appauvrissement de la couche d'ozone stratosphérique
5. Problèmes d'ampleur mondiale : changement climatique
6. Problèmes d'ampleur mondiale : commerce et investissement
7. Environnement et développement
Sources principales
RÉFÉRENCES
I.A Données sur l'environnement
I.B Données économiques
I.C Données sociales
II.A Listes d'accord multilatéraux (mondiaux)
II.B Listes d'accord multilatéraux (régionaux)
III. Abréviations
IV. Sites Internet liés à l'environnement.
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Éliminer la paperasserie - Des stratégies nationales pour simplifier les formalités administratives
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264029811
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TABLE DES MATIÈRES
Résumé
Introduction
Chapitre 1. Stratégies de simplification
Les stratégies de simplification font partie d'objectifs plus larges
de qualité de la réglementation
Améliorer l'élaboration de règles a priori
Analyse d'impact de la réglementation
Autres contrôles de procédure
Contrôle du flux de nouvelles réglementations
Examen des charges existantes a posteriori
Cibler les efforts de simplification
Ancrage des stratégies de simplification sur des preuves quantitatives
Mise en oeuvre de stratégies de simplification
Engagement envers des efforts de simplification
Simplifier la réglementation
Conclusions
Notes
Chapitre 2. Outils de simplification
Introduction
Mécanismes de fourniture par voie électronique
Du guichet unique physique au portail administratif centralisé
Regrouper les services d'administration électronique
Partage des données et normalisation
Refonte des processus
Simplification des procédures d'autorisation
Faciliter le respect des réglementations
Conclusions
Notes
Chapitre 3. Cadres institutionnels
Introduction
Organismes à vocation unique
Agences de simplification administrative
Agences de réforme de la réglementation
Commissions externes
Commissions permanentes
Groupes de travail temporaire ou ad hoc
Coordination multiniveaux
Conclusions
Notes
Conclusions et orientations futures
Bibliographie
Annexe 1. Organes institutionnels chargés de la simplification
administrative
Annexe 2. Le modèle des coûts standard dans les pays européens
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Comprendre le cerveau : Naissance d'une science de l'apprentissage
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264029156
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TABLE DES MATIÈRES
Résumé
Partie I Le cerveau apprenant
Introduction
Chapitre 1. Un abécédaire du cerveau
Apprentissage
Bases neurales du phénomène d'apprentissage
Cerveau
Développement
Émotions
Fonctions cognitives
Génétique
Habiletés (« Skills »)
Intelligence
J'entends, j'oublie. Je vois, je me souviens. Je fais, je comprends. [Confucius]
Kafka
Langage
Mémoire
Neurone
Opportunité (fenêtres d')
Plasticité
Qualité, hygiène de vie
Représentations
Sociales (interactions)
Tu me dis, j'oublie, Tu m'enseignes, je me souviens, Tu m'impliques, j'apprends. [Benjamin
Franklin]
Universalité
Variabilité
W comme « travail »
Chapitre 2. Comment le cerveau apprend tout au long de la
vie
L'architecture du cerveau : les bases
Organisation fonctionnelle
La structure du cerveau
Comment le cerveau apprend au cours de la vie
Plasticité et périodes sensibles
La petite enfance (environ 3 à 10 ans)
L'adolescence (environ 10 à 20 ans)
L'âge adulte et la vieillesse
Récupérer grâce à l'apprentissage des fonctions cérébrales atteintes
Surmonter le déclin des fonctions cognitives
Récupérer les fonctions cérébrales endommagées
Conclusions
Références
Chapitre 3. L'impact de l'environnement sur
l'apprentissage
Interactions sociales
Régulation des émotions
Motivation
Sommeil et apprentissage
Conclusions.
Références
Chapitre 4. Littératie et cerveau
Langage et sensibilités du développement
La littératie au niveau cérébral
L'influence de la langue sur le développement de la littératie
Dyslexie développementale
Conclusions
Références
Chapitre 5. Numératie et cerveau
Création de la numératie
Des nourrissons qui calculent
La numératie au niveau cérébral
Nombres et espace
Le rôle de l'instruction Sexe et mathématiques
Entraves à l'apprentissage mathématique
Conclusions
Références
Chapitre 6. Dissiper les neuromythes
Qu'est-ce qu'un « neuromythe »?
« Il n'y a pas de temps à perdre car pour le cerveau tout se joue avant l'âge
de trois ans »
« Il existe des périodes "critiques" où certains enseignements/apprentissages
sont indispensables »
« Mais j'ai lu quelque part que nous n'utilisons que 10 % de notre cerveau
de toute façon »
« Je suis "cerveau gauche", elle est "cerveau
droit" »
« Il faut bien reconnaître que le cerveau de l'homme est différent
du cerveau de la femme »
« Le cerveau d'un jeune enfant ne peut correctement apprendre
qu'une seule langue à la fois »
« Améliorez votre mémoire !»
« Apprenez en dormant !»
Conclusions
Références
Chapitre 7. Éthique et organisation de la neuroscience de l'éducation
Les défis éthiques qui attendent la neuroscience de l'éducation
Dans quels buts et pour qui ?
Questions éthiques concernant l'utilisation des produits agissant sur le
cerveau
Interface cerveau-machine - qu'est-ce qu'être humain ?
Les risques d'une approche trop scientifique de l'éducation ?
Créer une nouvelle approche trandisciplinaire pour comprendre les apprentissages
Transdisciplinarité
Contributions réciproques de part et d'autre : progrès bidirectionnel
Au-delà des frontières nationales : pour des initiatives internationales
Précautions et limites
Références
Conclusions et perspectives d'avenir
Messages clés et conclusions
Les grands thèmes de recherche à venir
Naissance d'une science de l'apprentissage
Références
Partie II Articles en coopération
Article A. Cerveau, développement et apprentissage durant la petite
enfance
A.1. Introduction
A.2. Que savons-nous du développement cérébral chez les nouveaux-nés, les bébés et les jeunes
enfants?
A.3. Quelle est l'importance des premières années de la vie
dans le développement et l'apprentissage?
A.4. Les environnements qui favorisent le développement des jeunes enfants
A.5. Les défis à relever pour synthétiser les résultats des recherches en neuroscience et en sciences de l'éducation
A.6. Réactions du praticien
Références
Article B. Le cerveau et l'apprentissage à
l'adolescence
B.1. Introduction
B.2. Le développement cérébral - de quoi s'agit-il?
B.3. L'expérience modèle le cerveau
B.4. Théories de l'apprentissage à l'adolescence et évolution au cours de la vie
B.5. Défis et pistes à venir
B.6. Réactions du praticien : J'ai fait un rêve
Références
Article C. Cerveau, cognition et apprentissage à l'âge
adulte
C.1. Introduction
C.2. L'âge adulte : cognition et apprentissage au fil du temps
C.3. Vieillissement et fonctions cérébrales : la neuroimagerie structurelle
C.4. Vieillissement et fonctions cérébrales : la neuroimagerie fonctionnelle
C.5. Différences individuelles dans les modifications cérébrales et cognitives au cours du temps
C.6. La génétique et les différences individuelles en matière de cognition
C.7. Entraînement et vieillissement
C.8. L'apprentissage pour adultes : créer des environnements favorables
C.9. Programme de travail
C.10. Réactions du praticien
Références
Annexe A. Les forums
Annexe B. Technologies d'imagerie cérébrale
Glossaire
Autres ouvrages disponibles dans la collection CERI
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-
HEX9789264020160.html
TABLE DES MATIÈRES
Liste des abréviations et des membres des ACR
Synthèse
Chapitre 1. Introduction
Contexte
Vue d'ensemble et champ de l'étude
Notes
Chapitre 2. L'environnement dans les accords commerciaux régionaux
Principales dispositions environnementales figurant dans les ACR
Mandats nationaux relatifs à l'environnement et aux ACR
Les différentes catégories d'ACR et leurs composantes environnementales
La gestion de plusieurs niveaux d'engagement en matière d'environnement : un nouveau problème
?
Notes
Chapitre 3. La négociation d'engagements relatifs à l'environnement dans les accords commerciaux régionaux : questions
fondamentales
Pourquoi certains pays intègrent-ils des engagements en matière d'environnement aux ACR
?
Pour quelles raisons certains pays s'opposent-ils à l'intégration de considérations environnementales dans les ACR
?
Quels sont les principaux obstacles à la négociation de considérations environnementales dans les ACR
?
De quelle manière la position des pays a-t-elle évolué ?
Quels sont les facteurs qui favorisent la négociation de considérations environnementales dans les ACR
?
Quels sont les avantages (accessoires) des engagements en matière d'environnement dans les ACR
?
Choix institutionnels fondamentaux associés à l'environnement dans les ACR
Notes
Chapitre 4. Évaluation des impacts des accords commerciaux
régionaux sur l'environnement
Quels ont été les principaux avantages des évaluations ?
Approches nationales à l'évaluation des retombées des accords commerciaux sur
l'environnement
Analyse des méthodes appliquées par l'Union européenne, les États-Unis et le
Canada
Notes
Chapitre 5. Coopération dans le domaine de
l'environnement
Aspects essentiels de la coopération dans le domaine de l'environnement
Le financement de la coopération dans le domaine de l'environnement
Institutions chargées de la coopération en matière d'environnement
Domaines de coopération en matière d'environnement dans une sélection d'ACR
Domaines spécifiques de coopération en matière
d'environnement
Facteurs essentiels à une coopération fructueuse en matière d'environnement dans le cadre des ACR
Notes
Chapitre 6. Normes environnementales et application des lois
sur l'environnement
Principales relations entre les normes environnementales et le commerce
Définir des niveaux de protection environnementale
Nature des dispositions associées aux textes de loi et normes relatifs à l'environnement
Autres mécanismes visant l'amélioration des performances environnementale
Notes
Chapitre 7. Garanties procédurales, mécanismes de contrôle
et règlement des différends
Garanties procédurales
Mécanismes d'application et règlement des différends
Mécanismes inter-États : principales composantes
Mécanismes de communication par le public
Notes
Chapitre 8. Le droit des parties à adopter ou conserver des règles
environnementales
Clauses d'exceptions générales dans les ACR sur le modèle de l'article XX
Clauses d'exceptions formulées d'après l'article 30 (ex-article 36) du Traité CE
Autres clauses d'exceptions générales
Exceptions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au
commerce
Relation entre les ACR et les Accords multilatéraux
sur l'environnement
Notes
Chapitre 9. Participation et consultation du
public
Leçons tirées des expériences de participation et de consultation
Transparence et participation du public avant et pendant la négociation des ACR
Participation du public aux évaluations environnementales
Participation du public à la ratification des ACR
Consultation du public pendant la mise en oeuvre des ACR
Notes
Chapitre 10. Conclusions et présentation des principales expériences
Négocier des engagements environnementaux dans les ACR
Avantages des dispositions sur l'environnement
Principales approches de l'environnement dans les ACR
Évaluations de l'impact sur l'environnement des ACR
Coopération environnementale
Normes environnementales et application des lois sur l'environnement
Mécanismes de contrôle et règlement des différends
Droit des parties à adopter ou à conserver des règles
environnementales
Participation et consultation du public
Annexe A. Sélection d'ACR
Annexe B. Accords sur l'environnement et chapitres consacrés
à l'environnement dans une sélection d'ACR
Annexe C. Panorama des évaluations d'impact des ACR
Annexe D. Dispositions relatives à la coopération
environnementale dans une sélection d'ACR
Bibliographie
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TABLE DES MATIÈRES
Résumé
Chapitre 1. Grandes orientations et structure du marché
Le haut débit est sur le point de devenir le support
de télécommunications dominant
Structure du marché
Nouveaux enjeux
Une croissance soutenue grâce à la transformation
Chapitre 2. Évolutions récentes des politiques en matière de
communications
Évolutions de la concurrence
Questions réglementaires
Dépenses de communications des ménages
Chapitre 3. Taille du marché des télécommunications
Introduction
Télécommunications mobiles
Haut débit
Trafic vocal
Recherche et développement
Chapitre 4. Dimensions et évolution du réseau
Introduction
Lignes fixes
La distinction entre mobile et fixe s'estompe
Croissance des réseaux mobiles
Wi-Fi
Téléphones publics
L'extension des réseaux haut débit
Investissement
Chapitre 5. Internet et le haut débit -
l'infrastructure
Introduction
Abonnés à l'Internet
Hôtes Internet
Noms de domaines
Serveurs Internet
Serveurs sécurisés
Développement national et régional de l'Internet
Échange de trafic (peering)
Chapitre 6. La radio/télédiffusion
Introduction
La pénétration des plates-formes de distribution sur le marché et l'avènement du numérique
Les chaînes et les contenus accessibles
L'évolution de la structure des marchés
La réglementation
Les enjeux
Chapitre 7. Principales tendances en matière de
tarification
Introduction
Paniers de tarifs résidentiels et professionnels
Les tendances en matière de tarification internationale
Évolution des tarifs des communications mobiles
Évolution des tarifs du haut débit
Les lignes louées
Chapitre 8. Les échanges d'équipements de télécommunication
Introduction
Tendances mondiales des échanges d'équipements de télécommunication
Les échanges entre les pays membres de l'OCDE
Les avantages comparatifs
Décomposition du commerce intra-branche
Chapitre 9. Les communications dans cinq économies émergentes : les BRICS
Introduction
Des économies émergentes
Taille des réseaux
Situation comparative
Cadres d'action, structures et évolutions
Liste d'acronymes
Tableaux annexes
-
De l'immigration à l'intégration. Des solutions locales à un défi mondial
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264028982
-
-
Analyse coûts-bénéfices et environnement. Développements récents
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264010079
-
-
Table des matières
Préface
Résumé
Introduction
Chapitre 1 : Pourquoi un tel intérêt pour la
gouvernance ?
Chapitre 2 : Les sources des indicateurs de
gouvernance
Chapitre 3 : Les différents emplois des
indicateurs de gouvernance
Chapitre 4 : Analyse approfondie des
indicateurs composites KKZ
Chapitre 5 : Gouvernance et croissance
Chapitre 6 : Perspectives
Annexe 1 : Méthode d'agrégation utilisée
pour les indicateurs composites KKZ
Annexe 2 : Gouvernance et croissance
Bibliographie
-
Le coton en Afrique de l'Ouest - Un enjeu économique et social
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2006
- 9789264025080
-
Le capital humain. Comment le savoir détermine notre vie
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264029118
-
Table des matières
Chapitre 1. EXAMINER LE CONCEPT DE LA DEMANDE
Introduction
Différentes significations de la « demande »
Analyse d'un concept complexe
Observations finales
Références
Chapitre 2. PERCEPTIONS DU SYSTÈME SCOLAIRE
PAR LE PUBLIC ET LES PARENTS
Le système scolaire aux yeux du public
Attentes des parents à l'égard de l'enseignement scolaire
Satisfaction des parents à l'égard de l'école
Débat général
Références
Chapitre 3. CHOIX DES PARENTS ET DIVERSITÉ DE
l'OFFRE
Les politiques scolaires et la possibilité de choisir
Promouvoir la diversité
La diversité résultant de la demande collective
La diversité à travers d'autres formes d'écoles
Débat général
Références
Chapitre 4. « PRISE DE PAROLE » DES PARENTS
ET DE LA
COLLECTIVITÉ DANS LES ÉCOLES
L'exercice officiel du droit d'expression des parents dans les écoles
Perceptions, tendances et problèmes concernant la participation des parents
à la gouvernance des écoles
L'exercice plus généralisé du droit d'expression des parties prenantes et
le programme d'études
Débat général
Références
Chapitre 5. QUE DISENT LES ÉLÈVES ?
La situation internationale générale
Quelles sont les attentes des jeunes gens à l'égard de l'école et quel
est leur niveau de satisfaction ?
Facteurs éducatifs qui, selon les élèves, influent sur leurs attitudes
L'expression des élèves
Débat général
Références
Chapitre 6. LA DIMENSION DE LA DEMANDE :
QUESTIONS ET ORIENTATIONS FINALES
Introduction
Quelques questions qui se sont dégagées
La demande et les analyses connexes du projet intitulé « L'école de demain
»
L'état des connaissances et les questions pouvant faire l'objet de
recherches futures
Références
Annexe -
Panorama de la santé ; les indicateurs de l'OCDE (édition 2007)
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264041301
Table des matières
Introduction
Chapitre 1. Contexte démographique et économique
Chapitre 2. État de santé
Chapitre 3. Déterminants non médicaux de la santé
Chapitre 4. Ressources en santé et leur utilisation
Chapitre 5. Dépenses de santé et financement
Chapitre 6. Qualité des soins
Bibliographie
Annexes
-
Analyse des politiques d'éducation ; regards sur l'enseignement supérieur (2005-2006)
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2006
- 9789264022720
-
Perspectives de l'environnement de l'OCDE à l'horizon 2030
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2008
- 9789264040502
Table des matières
Acronymes et abréviations
Résumé des conclusions
Introduction : Contexte et méthodologie
LE MONDE À L'HORIZON 2030 - LES CONSÉQUENCES DE L'INACTION DES POUVOIRS PUBLICS
I. Facteurs de modification de l'environnement
Chapitre 1. Consommation, production et technologie
Chapitre 2. Dynamique des populations et démographie
Chapitre 3. Développement économique
Chapitre 4. Mondialisation
Chapitre 5. Urbanisation
Chapitre 6. Variantes clés du scénario standard à l'horizon 2030
II. Défis environnementaux
Chapitre 7. Changement climatique
Chapitre 8. Pollution de l'air
Chapitre 9. Biodiversité
Chapitre 10. Eau douce
Chapitre 11. Flux de déchets et de matières
Chapitre 12. Santé et environnement
Chapitre 13. Coût de l'inaction des pouvoirs publics
RÉPONSES DES POUVOIRS PUBLICS
III. Évolutions et politiques sectorielles
Chapitre 14. Agriculture
Chapitre 15. Pêche et aquaculture
Chapitre 16. Transports
Chapitre 17. Énergie
Chapitre 18. Produits chimiques
Chapitre 19. Exemples sectoriels
IV. Assembler les politiques
Chapitre 20. Panoplies de mesures environnementales
Chapitre 21. Mise en oeuvre des politiques : cadres institutionnels et modes opératoires
Chapitre 22. Coopération mondiale en matière d'environnement
-
Enseignement superieur et régions ; concurrence mondiale, engagement local
Collectif
- OCDE
- 1 Janvier 2007
- 9789264034174
-
