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FeniXX réédition numérique (France agricole)
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Le Remembrement rural : étapes, conséquences, recours
Collectif
- Fenixx réédition numérique (france agricole)
- Références
- 1 Janvier 1999
- 9782402070096
Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l'Etat. Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de propriété et la situation du propriétaire pendant et apr...
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Elargissement de l'europe a l'est
Blanchet
- Fenixx réédition numérique (france agricole)
- 31 Décembre 1995
- 9782402104210
La future adhésion des six pays d'Europe centrale et orientale (Pologne, Hongrie, Républiques tchèque et slovaque, Bulgarie, Roumanie) à l'Union européenne soulève des polémiques. Tout en faisant le point sur le contexte historique, géographique et politique de l'agriculture et de la situation finan...
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Protection sociale des agriculteurs et de leur famille
Latreille
- Fenixx réédition numérique (france agricole)
- Références
- 1 Janvier 1995
- 9782402398947
Comment sont financées les dépenses du régime agricole? Y a-t-il des possibilités d'allégement des charges sociales? Quelle est la couverture maladie dont peuvent bénéficier les agriculteurs et les pluriactifs? Comment sont calculées les retraites? Y a-t-il des aides particulières pour les agriculte...
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Les pluriactifs en agriculture
Blanchet
- Fenixx réédition numérique (france agricole)
- 1 Janvier 1998
- 9782402123686
Un exploitant agricole sur 5 a deux activités professionnelles. Cette étude donne un éclairage de la situation de ces agriculteurs pluriactifs face aux régimes sociaux, juridiques et fiscaux ; établit une synthèse sur les limites aux aides économiques dont ils sont victimes ; trace des perspectives ...
