Revue Banque Edition

  • Les banques et les matières premières ont rarement été aussi présentes dans l'actualité internationale, économique et réglementaire. L'objectif des auteurs est de pénétrer dans cet univers souvent méconnu, d'en décrire l'environ-nement, les acteurs et la place des banques. Le coeur de l'ouvrage est centré sur le financement transactionnel des matières premières, appelé Commodity Trade Finance, en particulier à destination des sociétés de négoce :
    - Comment est organisé l'écosystème des matières premières ?
    - Des banquiers-marchands du Moyen Âge aux banques d'aujourd'hui, quels sont leur rôle et leurs métiers ?
    - La chaîne logistique du producteur au consommateur.

    - Quelle est l'approche transactionnelle des banques, leur démarche spécifique et les solutions aux besoins de financements des négociants ?
    - Quels sont les techniques, les outils bancaires utilisés et les risques associés ?
    - Quel rôle jouent les marchandises et les documents dans le processus de crédit ?
    Les problématiques en matière de réglementation, de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), de responsabilité sociétale et environnementale ainsi que l'émergence d'acteurs alternatifs sont autant d'interrogations sur l'avenir des banques dans ces métiers.
    Tels sont les thèmes que ce guide se propose de défricher en apportant des réponses pragmatiques, illustrées par l'expérience du terrain de deux praticiens du Commodity Trade Finance.

  • Les opérations d'offres au public de titres se sont développées ces dernières années grâce aux canaux de diffusion d'Internet et des réseaux sociaux notamment. Ces opérations interviennent souvent à l'initiative des prestataires de services de financement participatif - (crowdfunding), mais aussi des entités émettrices, en direct, cherchant à lever des fonds auprès du public, le cas échéant à l'appui d'un régime fiscal de faveur pour les investisseurs.

    Ces opérations financières sont soumises à des restrictions et des obligations particulières d'information et de contrôle relativement lourdes et coûteuses régies par le droit boursier, et peuvent notamment requérir l'établissement d'un prospectus devant faire l'objet d'une approbation préalable de l'AMF.

    Les nouvelles réformes juridiques apportées depuis 2019 devraient permettre le développement plus large de ce type d'opérations. Les possibilités d'offres au public ont été ouvertes aux titres de capital des sociétés coopératives ayant la forme de société anonyme par la loi Pacte. De plus, les cas de dérogation à l'obligation d'établir un prospectus ont été assouplis du fait de l'entrée en vigueur du règlement européen dit « Prospectus ». Désormais, les entreprises commerciales ou coopératives revêtant certaines formes sociales peuvent envisager de se financer en ouvrant leur capital ou en émettant des titres de dette, dans la limite de 8 MEUR, sans prospectus, en établissant un document d'information synthétique non soumis au contrôle préalable de l'AMF.

    Rédigé par une praticienne, ce vade-mecum expose les nouvelles règles applicables à ce type d'opérations, y compris celles régissant la commercialisation de titres et le contenu de la communication promotionnelle y afférente.

  • À l'heure où sévit l'épidémie de Covid-19, et alors que l'économie semble être sur tous les plans « disruptée » par de nouveaux entrants se revendiquant start-up avec plus ou moins de justesse, l'analyste financier peut légitimement se poser des questions sur le sens de son métier, ses fondamentaux et ses pratiques.

    Dans un monde où des millions d'euros sont levés par des sociétés n'ayant pas atteint leur seuil de rentabilité, où la perspective d'une mise à l'arrêt brutale et intégrale de l'économie est une menace, et où des prêts sont abondamment distribués pour pallier les déficits d'exploitation induits par cette situation extraordinaire, les fondamentaux de l'analyse financière - l'exigence d'une structure financière saine et un niveau de rentabilité suffisant pour faire face aux besoins et engagements financiers - pourraient paraître anachroniques.
    Si l'on ajoute l'émergence de l'intelligence artificielle dont certains prétendent qu'elle est appelée à remplacer les professionnels jusque dans les fonctions les plus qualifiées, l'analyste financier a toutes les raisons de s'interroger sur ces nouveaux défis.
    Pourtant, à y regarder de plus près, cet environnement bouleversé confirme et renforce ce que Bernard Manceau définissait en 1992 - dans la première édition de ce livre - comme des « invariants ». Car si cette pandémie appelle des mesures de soutien exceptionnelles, il n'en demeure pas moins que seules les structures les mieux armées et les plus saines peuvent satisfaire aux exigences de ce stress-test grandeur nature.
    Cet ouvrage rédigé par des praticiens de terrain présente une méthode originale qui repose sur le diagnostic approfondi de l'entreprise dans toutes ses composantes financières et qualitatives. Il répond, en privilégiant des données économiques récentes, aux questions suivantes :
    - Les ressources propres de l'entreprise sont-elles suffisantes ?

    - Quelle est la dose de crédit supportable ?
    - Comment la rentabilité opérationnelle se transforme-t-elle en trésorerie ?
    - À partir de quel niveau le résultat est-il acceptable ?
    - La structure financière de l'entreprise est-elle adaptée à sa stratégie ?
    - Quel regard extérieur sera porté sur l'entreprise ?
    L'analyse financière est une langue vivante qui se nourrit des influences les plus diverses et du milieu dans lequel elle se pratique pour évoluer et s'adapter sans cesse. Dans un monde en transformation, des invariants peuvent servir de guide en tant que méthode. Il appartiendra au lecteur de se l'approprier et de la faire sienne, jusqu'à pouvoir l'appliquer avec bon sens, car science de l'expérience, l'analyse financière est un art qui repose sur une combinaison de principes d'analyse et de considérations de jugement.

  • L'identité numérique peut être perçue comme un rêve futuriste, et ce même si les identifiants numériques existent depuis des années. Les internautes qui disposent de comptes sur les réseaux sociaux, les sites de e-commerce, de leurs banques ou des administrations du service public sur lesquels ils s'identifient en ligne constituent désormais la grande majorité des utilisateurs du Web.

    L'identité numérique doit être considérée comme un véritable « passeport » de la confiance tant dans les relations commerciales que sociales ou avec les administrations. En effet, l'un des reproches récurrents à l'encontre de l'usage de l'Internet concerne l'anonymat des auteurs d'une action, d'un acte, ou d'un message ; l'objectif du droit étant de pouvoir l'imputer à une personne déterminée et ainsi lui faire porter la responsabilité (civile, pénale, administrative...) en découlant.

    La réalité de l'identité numérique - exigence socle du Marché unique numérique - est protéiforme.

    Elle est centrale dans le domaine bancaire et financier où l'entrée en relation peut désormais s'effectuer à distance en recourant à des moyens d'identification « numériques ».
    Enfin, les fraudes à l'identité numérique sont sanction-nées par les tribunaux qui en délimitent progressivement les contours en s'appuyant notamment sur le Code pénal.

    On le comprend, le cadre réglementaire de l'identité numérique est foisonnant. Cet ouvrage en analyse les enjeux juridiques.)

  • La banque occupe une place centrale dans la vie de tous les acteurs économiques. L'auteur - désireux de mieux faire connaître cette « institution », ses enjeux, son rôle, son fonctionnement et ses risques - passe en revue les concepts clés du secteur bancaire, sous la forme originale de questions-réponses. Cet ouvrage pédagogique - accessible au plus grand nombre - est un dialogue autour des thèmes majeurs qui caractérisent l'activité bancaire :
    o La banque dans son universalité : son histoire, sa définition pour mieux comprendre ses mutations actuelles. Le rôle de la banque dans la politique économique et dans la politique monétaire.

    o Les différentes catégories de banques : publiques, mutualistes, commerciales, de financement et d'investissement, privées, islamiques, centrales, de développement, d'import-export ; leurs fonctions et leurs opérations.

    o Les dettes financières : les dettes obligataires et les opérations de crédit.

    o Les risques bancaires : les risques strictement bancaires, les risques opérationnels, les risques de gouvernance, les risques politiques, les risques climatiques, le risque systémique et le risque global d'insolvabilité.

    o Les mesures de réduction des risques : les mesures curatives prises par les États, les institutions internationales et les autorités de supervision internationales et nationales pour vaincre les crises financières et les instruments de surveillance et de prévention de ces risques.

    o La banque face à la crise sanitaire de la Covid-19.o L'inclusion financière et le financement de l'économie : éléments objectifs et controverses.

    o Les défis de l'activité bancaire : les relations avec la clientèle, la concurrence des fintech, l'innovation technologique, les exigences de la réglementation et de la conformité, la sécurité, la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, la solidité financière et la qualité du management des ressources humaines, etc.

    « L'ouvrage parle de la banque, cette pierre angulaire du développement économique des nations, main dans la main avec les entrepreneurs qui créent, innovent et développent les entreprises ; main dans la main avec les autorités publiques qui ont la mission de faire émerger un environnement économique, juridique et social favorable à la création de richesses. (...) Je l'ai lu avec intérêt pour la pertinence des questions qu'il aborde, pour la clarté et la justesse des réponses qu'il apporte et pour son originalité. (...) L'ouvrage retrace, non sans brio et avec pédagogie (...) 4 000 ans d'histoire de la banque et des instruments de paiement. (...) [Il] est une invitation au voyage à l'intérieur et autour des banques ; un voyage dans le temps et dans l'espace ; un voyage qui vous révèle une mine d'informations sur l'activité bancaire ; un voyage que je vous propose d'entreprendre avec Mamadou Sène. » Mohamed El Kettani (extraits de la préface)

  • La consécration des délégués à la protection des données, par le règlement général sur la protection des données (RGPD), a amené de nombreux acteurs privés et publics à en désigner un au sein de leurs structures. Plus de deux ans après l'entrée en application du RGPD, les multiples facettes de cette profession restent pourtant à découvrir. Illustré de cas pratiques et de retours d'expérience de professionnels, cet Essentiel propose des recommanda-tions permettant aux intéressés de comprendre le rôle du DPO et l'intérêt d'une telle fonction au sein d'une entité, quels que soient sa taille et son secteur d'activité.

    La première partie est consacrée au DPO lui-même : pourquoi, quand et comment le désigner ? Quelles sont les compétences requises ? Quels sont les moyens dont il devrait bénéficier ? Qui sont ses alliés ? Y a-t-il une déonto-logie propre à cette profession ?

    La seconde partie met en exergue les missions et interac-tions du DPO à travers des situations concrètes auxquelles il peut être confronté dans sa pratique quotidienne : quelle posture adopter en cas de désaccord sur la qualification des parties au contrat (responsable du traitement, sous-traitant, responsables conjoints) ? Comment gérer une demande d'exercice de droit dans un contexte conten-tieux ? Comment le DPO peut-il se rendre visible et faire connaître ses actions ? Comment exercer sa fonction en temps de crise ?

    Autant de réponses qui mettent en lumière l'atout que peut représenter un DPO dans le cadre de la mise en conformité au RGPD.

  • Ce livre, qui a pour objet d'exposer les spécificités du droit bancaire marocain, offre au lecteur l'occasion de découvrir le système bancaire du Royaume, lequel est, par sa maturité, sa législation sans cesse améliorée, la compétence et la notoriété de sa Banque centrale louée au plan international, plus proche du système bancaire de l'Union européenne que de celui de ses voisins. Le Maroc est même parvenu à faire cohabiter banque conventionnelle et banque participative (ou islamique)
    et à lancer la création d'une place bancaire et financière au rayonnement international pour accompagner les entrepreneurs européens dans leurs projets en Afrique et, plus récemment, les entrepreneurs africains dans la réalisation de leurs ambitions en Europe.

    Il est « essentiel de mettre à la disposition des étudiants et des praticiens (...) des clefs de lecture qui montrent les forces et les faiblesses d'un système bancaire, ses réussites et ses difficultés. Encore faut-il le faire (...) en étant ancré dans les faits, ce qui suppose une parfaite connaissance théorique et une pratique permanente d'une réalité changeante. C'est tout cela que nous raconte Maître A. Gauvin, fin connaisseur du système bancaire marocain (...) associé à Maître K. Raji-Briand dont les conseils sont recherchés des deux côtés de la Méditerranée. C'est un livre incontournable dont on attend avec impatience la suite ». Dominique Strauss-Kahn

    « Dans une perspective pluridisciplinaire (...), [les auteurs] s'attellent à analyser les opérations bancaires et de change à l'aune de la législation marocaine, tout en mettant l'accent sur ce qui pourrait constituer une évolution législative prochaine. Cet ouvrage apportera une aide précieuse aux praticiens et aux partenaires de la banque (...), ainsi qu'au monde universitaire qui disposera (...) d'un outil unique, pour mieux comprendre la logique et les soubassements juridiques de l'intermédiation bancaire ainsi que l'évolution des métiers de la banque au Maroc. » Lhassane Benhalima

  • Ce manuel aborde selon une approche pédagogique et pragmatique l'activité de gestion institutionnelle de portefeuilles et l'allocation d'actifs en globalité. Sont présentés les outils et notions à disposition de l'investisseur professionnel - le responsable de la gestion financière, le directeur financier ou des investissements, le
    gestionnaire de portefeuille - pour créer un cadre d'investissement personnel, en vue de développer et gérer au quotidien des portefeuilles composés de
    différentes classes d'actifs.
    Suivant l'ordre chronologique du processus de gestion d'un portefeuille d'actifs financiers, l'ouvrage offre une revue des concepts, outils et méthodes traditionnels ainsi que des techniques de gestion de portefeuille moins conventionnelles, plus globales, orientées vers une vision à long terme de la gestion financière, fondées sur la diversité et la flexibilité, dans le respect des contraintes des passifs :
    o choix d'un univers d'investissement et analyse des réactions des actifs gérés en fonction du contexte économique, historique de rentabilité, définition des primes de risque ;
    o construction d'une allocation stratégique et tactique ;
    o reporting, mesure de la performance et des risques des portefeuilles...
    Cet ouvrage s'adresse à un large public : étudiants, professionnels et toute personne qui s'intéresse aux thèmes de la construction et la gestion de
    portefeuilles institutionnels, et de la structuration d'une activité de gestion de portefeuilles de valeurs mobilières.

  • Au cours des dernières décennies, le Trade Finance a montré le rôle et l'importance des banques comme fournisseurs de liquidités pour le financement du commerce international. De nouveaux défis se présentent pour cette activité bancaire traditionnelle : les exigences bâloises en matière de fonds propres et de liquidité, le renforcement croissant de la conformité, la digitalisation et la finance verte. L'objet de cette troisième édition est de présenter les principes et les fondamentaux de ces métiers - dont la connaissance des produits se limite parfois au crédit documentaire - et de faire le point sur les dernières évolutions réglementaires et technologiques.
    Ce guide propose de comprendre et de décrypter l'offre bancaire en matière de Trade Finance, boîte à outils apportant aux exportateurs et aux importateurs la sécurité et la liquidité pour gérer et financer leurs transactions internationales. Pratique, pédagogique et illustré de cas concrets, il répond aux questions essentielles : le rôle des documents commerciaux et de transport dans une transaction commerciale pour une banque ; le fonctionnent de l'encaissement documentaire, du crédit documentaire et des garanties internationales ; les outils de financement du poste-clients international de l'entreprise ; les différences entre un crédit documentaire transférable et adossé ; l'organisation des banques pour relever ces nouveaux défis...Ce vade-mecum s'adresse aux professionnels des banques et des entreprises ainsi qu'aux étudiants en cycle financier, économique et logistique (BTS Commerce international, écoles de commerce, universités).

  • Cet ouvrage pédagogique présente les bonnes pratiques de gouvernance des établissements bancaires. Les principes de gouvernance d'entreprise qui confèrent le pouvoir de décision au conseil d'administration ont été introduits en droit des sociétés afin de leur donner un caractère obligatoire. En publiant ce manuel de référence pour les administrateurs de banque, l'auteur met à leur disposition une documentation de consultation permanente. En exposant l'ensemble des dispositions légales et réglementaires qui régissent la profession bancaire, il décrit la manière dont les administrateurs doivent exercer les responsabilités ainsi conférées et utiliser les outils de gouvernance.
    Le chapitre « Présentation de la fonction d'administrateur » requiert des administrateurs la parfaite connaissance de l'objet de la banque et de son marché, une certaine expérience professionnelle en matière de gestion, un savoir-faire et savoir-être.
    Le chapitre « Exercice de l'activité bancaire et enjeux pour les pouvoirs publics » apporte les fondements nécessaires à l'encadrement de l'exercice de la profession bancaire par les pouvoirs publics. Il présente les conditions d'accès et d'exercice de l'activité bancaire telles qu'édictées par les pouvoirs publics à partir des recommandations du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire, du Comité sur les paiements et les infrastructures de marché et du Groupe d'action financière.
    Le chapitre « Gouvernance des établissements bancaires » articule les responsabilités du conseil d'administration avec celles attribuées à la direction générale, autour des trois piliers de la gouvernance des établissements bancaires que sont le processus de fixation des objectifs de création de valeur, le processus interne de décision et la promotion d'un environnement interne de qualité.
    Le chapitre « Gouvernance de la comptabilité » déroule les étapes de l'arrêté des comptes annuels à observer afin de garantir la fiabilité de l'information comptable et financière, en particulier les attributions dévolues à la cellule de révision comptable. Il fait une synthèse des principaux enseignements pouvant être tirés de l'analyse des états financiers bancaires.
    Le chapitre « Gouvernance du contrôle interne et du management des risques » inclut le suivi des objectifs d'exploitation, de reporting et de conformité dans les attributions du contrôle interne. Il promeut l'approche du management des risques par le risque dit global en lieu et place de la gestion compartimentée des risques. Il suggère des modalités d'organisation de la gestion de la continuité d'activité afin de prévenir l'interruption des services offerts à la clientèle.
    Enfin, le chapitre « Gouvernance des institutions de contrôle » positionne la fonction d'audit interne dans l'ensemble du dispositif des contrôles en interne. Il précise les modalités de l'assistance attendue du comité d'audit au conseil d'administration.

  • Le contrôle de gestion est une discipline essentielle, au coeur de la gestion bancaire.
    Cette huitième édition tient compte des derniers développements institutionnels et réglementaires dans le domaine bancaire et des avancées récentes en matière de pilotage de la performance.
    Ainsi, le chapitre 3 (la prestation contrôle de gestion) a été complété par l'intégration de deux nouvelles parties : l'une sur la gestion du capital et l'autre sur les activités de fusion-acquisition au sein de la direction financière ; un nouveau chapitre 4 sur le « contrôle de gestion et conformité/contrôle interne » a été ajouté, compte tenu de l'importance de ces sujets pour le contrôle de gestion bancaire ; le chapitre 12 (allocation des fonds propres et ratios prudentiels) a été actualisé et complété afin d'intégrer les derniers développements en ce qui concerne les ratios prudentiels ; le chapitre 13 (perspectives du contrôle de gestion bancaire) a été complété par la présentation des impacts de la digitalisation (en particulier le Big Data et l'intelligence artificielle) sur le contrôle de gestion ainsi que par l'exposé de la technique du « Rolling Forecast ».
    Tous les autres chapitres ont été réactualisés, notamment les chapitres 1 (les mutations de l'environnement bancaire et financier), 5 (la rentabilité par centre de profit : mesure du PNB) et 7 (résultats par centre de profit et ratios de gestion).
    Cette nouvelle édition renforce son orientation pratique, avec plus du quart de l'ouvrage consacré à des exemples illustratifs et à des études de cas accompagnées de leurs solutions commentées.
    Cet ouvrage de référence, très complet, s'adresse aux dirigeants et cadres de banques, mais également à un public plus large de consultants, de professionnels, d'enseignants, de formateurs et d'étudiants intéressés par la gestion bancaire.
    Quant aux contrôleurs de gestion, ils y trouveront l'état de l'art en matière de pilotage de la performance dans le secteur bancaire.

  • Les opérations à effet de levier (Leveraged Buy Out) se sont fortement développées depuis vingt ans. Elles constituent une opération d'ingénierie financière type, particulièrement utilisée par des fonds d'investissement pour la prise de contrôle de sociétés. Dans le même temps, l'investissement financier dans des actions d'entreprises non cotées représente une classe d'actifs importante qui connaît une très forte dynamique.
    Cette quatrième édition - qui prend en compte la directive européenne AIFM et les évolutions des pratiques de marché vers un New World Private Equity - décrit comment l'investissement en Private Equity, via une acquisition à effet de levier, est un mode spécifique de gouvernance et de financement des entreprises qui doit assurer le maintien et le développement des performances des sociétés ainsi acquises. Le LBO, qui ne saurait se résumer à une stricte opération financière, s'appréhende comme un montage où des leviers financiers et fiscaux contribuent, via un levier juridique, à amplifier la valeur créée par les leviers opérationnel et social.
    Après une description de l'industrie du Private Equity (investisseurs, véhicules, performance, organisation), les opérations d'investissement en capital sont passées en revue : vie d'une opération, de la sélection initiale au débouclage. Les montages de LBO sont présentés en expliquant la logique de leur fonctionnement pour permettre aux investisseurs, aux financiers et aux acteurs des sociétés concernées de comprendre le montage de leur point de vue spécifique.

  • Blablacar, Criteo, Dailymotion, Doctolib, Leetchi, Meero, OVH, Sarenza ou encore Vente-privee.com (devenue « Veepee »)... Chacune de ces réussites entrepreneuriales a été rendue possible par une industrie apparue en France dans les années 1980 : le « capital-investissement». Le capital-investissement consiste, pour un actionnaire professionnel, à investir en fonds propres ou quasi-fonds propres dans une société non cotée. Ce faisant, l'actionnaire accompagne l'entreprise, au plan financier et stratégique, à différents stades de son développement : définition puis mise en oeuvre du plan d'affaires, accès à la rentabilité, croissance interne, changement d'actionnariat, voire restructuration à la suite de difficultés économiques ou financières. Le capital-investissement conjugue ainsi l'apport en capital aux efforts et talents de l'entrepreneur en vue d'une création de valeur au bénéfice de l'Économie dans son ensemble.
    En pratique, le capital-investissement mobilise divers mécanismes juridiques et fiscaux dont la bonne maîtrise par chacune des parties - entrepreneur et investisseur apparaît essentielle. L'objet de cet ouvrage est de présenter les lignes de force du droit applicable à l'activité de capital-investissement. Depuis la précédente édition, d'assez nombreuses évolutions législatives - notamment les dispositions de la loi Pacte - sont intervenues, parmi lesquelles la modernisation des actions de préférence, l'élargissement du champ des BSPCE, la suppression du dispositif ISF-PME ou encore la révision des conditions de déductibilité des charges financières. Il faut y ajouter l'importante réforme du droit des contrats et l'introduction d'un prélèvement forfaitaire unique, dont les conséquences sur l'activité de capital-investissement ne sont pas négligeables. Une attention particulière a, en outre, été portée à l'évocation des grandes affaires administratives ou judiciaires qui ont marqué l'industrie du capital-investissement ces dernières années : Rockwell Petroleum, Astérop, MC3, Quelle La Source ou encore Coeur de Défense.
    Diplômé de l'Institut d'Études Politiques de Paris et de l'ESSEC, titulaire d'un DEA Paris-Sorbonne et d'un LL.M. Columbia University Law School, New York, François-Denis Poitrinal est spécialisé dans la négociation, la structuration et le financement des opérations de private equity, notamment dans des entreprises en difficulté ou retournement. François-Denis Poitrinal est avocat à la Cour de Paris et au Barreau de New York.

  • Dans un environnement où la compétitivité est un leitmotiv, les entreprises innovantes sans track record sont les sources premières d'innovation. Elles doivent bénéficier d'un contexte favorable pour développer leur potentiel et des capitaux nécessaires à leur croissance. Aussi, est-il important de quantifier le besoin en capitaux en attribuant une valeur à l'innovation. Comment la mesure-t-on ? Avec quels outils ? Tel est l'objet de ce livre.
    En particulier, les start-up disposent d'actifs tangibles très limités et ne génèrent pas encore de chiffre d'affaires. Elles sont virtuellement en cessation de paiement et la recherche de fonds est vitale pour le maintien de leur activité. Leur projet précurseur est le seul actif qu'elles possèdent et leurs dirigeants devront prouver qu'ils ont les qualités pour le développer. Ce guide pratique décrit et hiérarchise ces critères et étudie les éléments qui renforcent la confiance, tels que l'éligibilité aux aides publiques, l'implication des investisseurs, le plan d'affaires et le besoin en fonds de roulement prévisionnel.
    Partant de cette présentation, les auteurs exposent une méthodologie pour évaluer les composantes du capital immatériel à partir d'exemples issus de cas concrets dans plusieurs secteurs d'activité. À titre illustratif et non exclusif, les auteurs proposent un outil de valorisation d'une start-up à l'usage des investisseurs et des chargés d'affaires entreprises. Ce nouveau système « immétrique » s'applique essentiellement aux firmes innovantes digitales ou du monde de la deep-tech, quel que soit le pays. Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui interviennent dans des transactions financières portant sur des titres de sociétés à valoriser : augmentation de capital, cession-acquisition, divorce, succession, gestion de portefeuille...
    Il s'adresse aux acteurs de la finance, et en particulier aux chargés d'affaires des réseaux bancaires, aux fonds d'investissement (Venture Capital et Corporate Venture), ayant besoin de mieux maîtriser les Actifs Immatériels Stratégiques (AIS) développés par les entreprises innovantes, tels que le capital humain, organisationnel, relationnel, les logiciels, bases de données, etc. qui constituent le goodwill ; lequel représente jusqu'à 85 % de la valeur des sociétés cotées ou non.


  • L'expression FinTech - contraction de financial technology -, qui s'est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ? Génèrent-elles des risques nouveaux ? Seraient-elles un danger pour la finance mondiale ?
    Ces nouveaux entrants de la finance, porteurs d'innovation et parfois de rupture, sont aussi des partenaires potentiels qu'il convient de réguler quand ils offrent des services et des produits réglementés. Toute la difficulté réside dans le point d'équilibre à trouver entre la volonté de promouvoir l'innovation, d'une part, et le souci de protéger les consommateurs et l'ordre public, d'autre part. Les régulateurs et superviseurs de nombreux pays, dont la France et la Belgique, ont relevé ce défi. Par leur approche combinée de droit national, européen et droit comparé, qui situe la problématique dans son contexte évolutif et international, les auteurs proposent un ouvrage pédagogique, clair et concis sur les enjeux de régulation, les réponses - apportées ou souhaitables - du secteur encore naissant des fintech (nouveaux acteurs du paiement, blockchain, finance participative, robots conseillers, nouveaux services issus du Big Data, etc.).

  • Cette 31e édition intègre les nouvelles dispositions votées dans la loi de finances pour 2020 et principalement :suppression progressive de la taxe d'habitation pour les contribuables qui n'en ont pas encore bénéficié ;baisse de l'impôt à compter des revenus de 2020 ;ajustement du taux du prélèvement à la source ou des acomptes dès janvier 2020 pour tenir compte de cette baisse ;nouvelle réforme du crédit d'impôt pour la transition énergétique ;nouveau critère de domiciliation pour certains dirigeants d'entreprises ;fiscalisation de certains produits pour les bons ou contrats d'assurance-vie souscrits avant le 1er janvier 1983 ;aménagements des dispositifs Pinel, Denormandie et Cosse. Elle comporte également, en annexes, un commentaire détaillé des nouveaux dispositifs de la loi Pacte en matière d'épargne salariale et d'épargne retraite. Pour faciliter la compréhension des mécanismes fiscaux, plus de 100 études, sous les rubriques « Le coin du banquier », sont mises à la disposition du lecteur.

  • Les fonctions de Risque, Conformité et Contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d'assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d'actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l'impulsion des normes réglementaires, depuis l'émergence des premiers textes - au début des années 1990 - jusqu'aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux évolutions des directives européennes (notamment Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD 4 pour les établissements de crédit et entreprises d'investissement...).
    Dans l'Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision.
    En ce qui concerne la gouvernance, l'évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d'intérêts ont fait l'objet d'un guide, publié par la Banque centrale européenne, et d'orientations de l'EBA ; d'autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants.
    De nouveaux thèmes ont, par ailleurs, intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles...).
    Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements. Les fonctions successivement décrites sont :
    -La fonction Conformité
    -La fonction de responsable des contrôles permanents.
    -Le responsable LCB-FT - Le correspondant/déclarant TRACFIN.
    -Le responsable du contrôle des services d'investissement RCSI et RCCI.
    -La fonction Risques.
    -La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI).
    -La fonction de contrôle périodique (audit interne).
    L'auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d'oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques.
    Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d'administration ou de surveillance relatives à l'organisation (comités spécialisés du conseil), au rôle et à la responsabilité des administrateurs, aux compétences et à la formation.

  • Le crédit à la consommation fait aujourd'hui partie du quotidien des Français : selon l'Observatoire des crédits aux ménages, 47,8 % de ces derniers détenaient, en 2018, au moins un crédit. Pourtant, à y regarder de plus près, les spécificités légales de ce crédit aux consommateurs ne sont pas toujours parfaitement connues par les parties intéressées, et notamment le fait que son cadre juridique se veut particulièrement protecteur pour l'emprunteur. Ainsi, nombreuses sont les hypothèses dans lesquelles les manquements du prêteur - ou plutôt son incapacité à démontrer le respect des obligations pesant sur lui - entraînent des sanctions notables à son égard, et notamment la déchéance du droit aux intérêts.
    Toutefois, régulièrement, la jurisprudence des juges du fond et de la Cour de cassation rappelle cette situation qui peut se rencontrer tant au stade de la phase précontractuelle du prêt, qu'au moment de sa conclusion ou de son exécution.
    Cet ouvrage expose les principaux risques juridiques pour le prêteur découlant du droit du crédit à la consommation à la lumière des décisions de justice les plus éloquentes rendues en la matière. Il est, par conséquent, tout autant utile à l'emprunteur qu'au prêteur.

  • L'auteur dresse un panorama de l'activité bancaire et de son environnement en soulignant l'importance de la banque dans le financement de l'économie. Il décrit les grandes familles de risques - risques bancaires et risques opérationnels - et retrace les mutations dans la gestion prudentielle et la supervision, notamment avec l'instauration de l'Union bancaire et les nouvelles prérogatives de la BCE.
    Il rappelle l'obligation pour les établissements de crédit de se doter d'un dispositif de contrôle interne (permanent et périodique) à travers les différentes natures de contrôles (contrôles comptables, sécurité informatique, conformité). Une présentation de la politique monétaire - y compris des mesures non conventionnelles de l'Eurosystème - permet de mettre en évidence les impacts sur l'activité bancaire à travers une description détaillée du marché monétaire et du mécanisme de transmission de la politique monétaire. Enfin, l'ouvrage fait référence aux principaux textes en vigueur (RGPD, Bâle III, CRD V, MIF 2, MIFIR, MAD-MAR, BRRD/MREL...) pour mettre en relief les éléments majeurs qui caractérisent l'évolution de la réglementation bancaire : le poids du consumérisme conduisant au renforcement de la protection des intérêts des clients, l'accélération de l'Union bancaire, l'exigence renforcée de l'éthique et de la sécurité financière. Des annexes consacrées notamment à la cinquième directive LCB-FT et à la Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE) complètent l'ouvrage.

  • Le modèle Corporate Finance dessine un cadre théorique et pratique pour l'analyse financière des entreprises, indépendamment de leur mode de contrôle et de leur structure. La Finance d'Entreprise est une mécanique de création de valeur, au sens large, par l'ensemble des parties prenantes : valeur économique (opérationnelle) et « transformation » en valeur actionnariale. Adopté par tous les « financiers » - investisseurs, évaluateurs, analystes, banques d'investissement, créanciers financiers, managers, régulateurs... - ce modèle universel est le référentiel fondé sur un raisonnement en termes d'investissement et d'allocation du capital financier.
    Par son approche internationale, et à partir d'exemples, ce manuel permet de comprendre la logique financière centrale de la valeur, sa mesure et les moyens de sa réalisation par les entreprises pour les investisseurs.
    Composé de cinq chapitres, son plan suit un enchaînement progressif des principes et concepts sur la création de valeur et le Corporate Finance, version contemporaine de la gestion financière des entreprises :
    - l'entreprise : l'investissement des actionnaires ;
    - l'approche empirique de la création de valeur ;
    - la création de valeur par la gestion des capitaux employés ;
    - la création de valeur par la gestion des capitaux investis ;
    - généralisation du modèle Corporate Finance.
    Ouvrage de référence à vocation pratique, ce Master s'inscrit dans la doctrine définie pour le CFA (Chartered Financial Analyst) Program, dont il couvre une partie du programme Corporate Finance. Il détaille, en particulier, les concepts et outils de l'Investment Banking et décrypte la grille de lecture utilisée par les banques d'affaires.

  • Le droit des sociétés français a connu, depuis 30 ans, réforme après réforme, une transformation profonde qui constitue une véritable révolution.
    Depuis la réglementation contraignante de la loi de 1966, les praticiens ont proposé des créations contractuelles originales, susceptibles d'offrir une plus grande flexibilité dans l'organisation et le fonctionnement des sociétés, qui ont été validées par les tribunaux. Le législateur lui-même a pris acte de ces évolutions jurisprudentielles et, avec l'introduction de la société par actions simplifiée (SAS), a encouragé la créativité contractuelle sur la rigueur réglementaire.
    Une nouvelle vague de réformes - notamment la loi du 6 août 2015 pour la croissance, la loi Sapin 2 de 2016, l'ordonnance de 2016 et la loi de 2018 en droit des contrats, la loi PACTE en 2019, etc. - est intervenue, modifiant non plus les seules relations entre associés, mais rénovant le rôle sociétal des entreprises aux fins de les rendre de plus en plus responsables en matière de bien-être des salariés, protection de l'environnement, lutte contre les inégalités, prélèvement à la source... Prenant acte de l'évolution des mentalités, le législateur a ainsi consolidé l'entreprise citoyenne.
    Cet Acte 2 constitue le prolongement de la première édition (2003) qui retraçait les grands aspects de cette révolution. Il explore les premiers pas de l'entreprise citoyenne, porteuse d'une dimension nouvelle au sein de nos sociétés. Ces contraintes concernent tous les aspects de son activité : son intérêt social, la prise en considération des enjeux sociaux et environnementaux, le respect d'une mission sociétale au travers d'un objet social (raison d'être), une participation à l'effort de transparence et de conformité aux réglementations par des systèmes de contrôles internes, obligatoires, d'information du public, sans oublier son activité fiscale de collecte de TVA et de paiement de l'impôt sur le revenu des collaborateurs.
    Cet ouvrage novateur présente l'état actuel de cette transformation et ouvre, au regard notamment du droit anglo-saxon dont il s'inspire, un champ d'investigation et de perspectives nouvelles. Il est une référence pour tous ceux - praticiens, universitaires ou étudiants - qui souhaitent replacer l'évolution de ce droit dans une approche moderne et pratique. Ils y trouveront également des modèles inédits de statuts et de clauses de pactes d'actionnaires.
    « Cet ouvrage vient à point nommé, au lendemain de l'adoption de la loi PACTE. L'entreprise est dorénavant considérée comme pleinement citoyenne, active dans la cité, assumant un rôle important sur le plan sociétal et environnemental. Mais, de surcroît, l'entreprise apparaît comme un citoyen particulier, créateur de valeurs et ciment partagé de notre société, structurant l'avenir de nos pays. Cet ouvrage analyse ce grand mouvement, en souligne les paradoxes et en tire des perspectives. »

  • Le financement de projet est une technique financière dédiée aux actifs dont le retour sur investissement repose sur un cycle long. C'est le cas des infrastructures et des centrales de production d'énergie. À cet égard, l'ingénierie contractuelle a pour ambition d'être une emprise sur un futur qui se calcule en décennies. La tâche n'est pourtant pas aisée dans un contexte où les cycles économiques comme juridiques ne cessent de s'accélérer. Ces dernières années ont été le théâtre de nombreuses réformes législatives qui ont affecté : le droit de la commande publique, le droit des énergies renouvelables, le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du financement par la dette, etc. D'autres réformes d'ampleur sont encore attendues. Par ailleurs, cette évolution a permis l'émergence de nouveaux acteurs tels que les fonds de dette et les investisseurs participatifs. L'ouvrage, entièrement remanié à la lumière des dernières évolutions, offre une méthode ainsi que des outils de réflexion et d'anticipation pour l'ingénierie juridique et la négociation qui permettent d'appréhender globalement les aspects juridiques d'une opération afin de pouvoir procéder efficacement à sa réalisation. Il décrit des comparatifs entre les catégories de projets et permet au lecteur d'avoir une meilleure compréhension des enjeux juridiques qui leur sont spécifiques et du montage contractuel et financier en général. Plus qu'une actualisation réglementaire et jurisprudentielle, cette seconde édition explore les ressorts de la « bancabilité » du projet sous des angles nouveaux, qui sont le fruit de l'expérience et de l'analyse des auteurs, praticiens du droit appliqués à cette technique de financement..

  • Le financement de projet est une technique financière dédiée aux actifs dont le retour sur investissement repose sur un cycle long. C'est le cas des infrastructures et des centrales de production d'énergie. À cet égard, l'ingénierie contractuelle a pour ambition d'être une emprise sur un futur qui se calcule en décennies. La tâche n'est pourtant pas aisée dans un contexte où les cycles économiques comme juridiques ne cessent de s'accélérer. Ces dernières années ont été le théâtre de nombreuses réformes législatives qui ont affecté : le droit de la commande publique, le droit des énergies renouvelables, le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du financement par la dette, etc. D'autres réformes d'ampleur sont encore attendues. Par ailleurs, cette évolution a permis l'émergence de nouveaux acteurs tels que les fonds de dette et les investisseurs participatifs. L'ouvrage, entièrement remanié à la lumière des dernières évolutions, offre une méthode ainsi que des outils de réflexion et d'anticipation pour l'ingénierie juridique et la négociation qui permettent d'appréhender globalement les aspects juridiques d'une opération afin de pouvoir procéder efficacement à sa réalisation. Il décrit des comparatifs entre les catégories de projets et permet au lecteur d'avoir une meilleure compréhension des enjeux juridiques qui leur sont spécifiques et du montage contractuel et financier en général. Plus qu'une actualisation réglementaire et jurisprudentielle, cette seconde édition explore les ressorts de la « bancabilité » du projet sous des angles nouveaux, qui sont le fruit de l'expérience et de l'analyse des auteurs, praticiens du droit appliqués à cette technique de financement..

  • Quelle finance en 2030 ? Onze ans après la crise mondiale, le moment est venu d'engager une réflexion prospective sur l'avenir de la finance, au moins à l'horizon d'une douzaine d'années. Dans quel environnement évoluera-t-elle alors ? Quelles options s'ouvriront à elle ? À quels objectifs répondra-t-elle ?
    C'est à ce type d'interrogations que répond ce 11e volume de L'Année des Professions Financières (APF).
    De nombreux experts, exerçant des responsabilités très diverses dans la banque, l'assurance, la gestion, le conseil, l'enseignement ou la recherche, ont accepté d'exprimer leurs points de vue. Leurs contributions couvrent une gamme très étendue de domaines, du futur de l'euro à celui de la « blockchain », de l'avenir de l'Union des marchés de capitaux à celui de la formation des professionnels du secteur, des évolutions possibles des taux d'intérêt à celles des nombreux métiers financiers.
    Ces textes sont rassemblés en cinq parties, concernant respectivement :
    - l'environnement économique et monétaire de la finance ;
    - l'industrie financière européenne ;
    - les métiers financiers exercés en France ;
    - les nouveaux enjeux de la finance et ses nouvelles réponses ;
    - ses compétences et ses valeurs.
    Au-delà de leurs complémentarités, ces contributions mettent en évidence cinq caractéristiques essentielles de la finance à venir : « digital », « transformation », « responsabilité », « solution » et « Europe ».
    À travers ces quarante points de vue, l'APF poursuit son action de pédagogie économique, en éclairant l'opinion sur ce secteur fondamental pour notre avenir qu'est la finance.

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