Qu'est-ce qu'un État ? C'est à cette question que s'attache cet ouvrage en interrogeant, dans le monde du fait et dans celui du droit, les conditions nécessaires à la formation de l'État et les caractères qui permettent de reconnaître son existence. En ces pages, l'État est identifié tantôt de manière descriptive et classique, tantôt de façon plus stipulative et fondatrice. L'auteur propose à la fois une introduction et une contribution à la théorie de l'État, un exposé de la pensée moderne de celui-ci et un essai de renouvellement des modes de compréhension et d'explication du phénomène étatique.
On a longtemps pensé l'humanité de l'homme en comparaison avec son animalité. À l'ère de l'IA, il convient de définir cette humanité en l'opposant à la machinité. Conformiste, l'individu se laisse standardiser et manipuler. Il est marchandisé, robotisé, discriminé. Du fait de la dictature de la commodité, ses gestes et ses pensées lui sont imposés par ses prothèses technologiques. Dès lors, l'humain change de statut : il est de moins en moins sujet et de plus en plus objet. Or les droits de l'homme numérique promeuvent la liberté et la souveraineté individuelles, afin que nous ne devenions pas des « auto-hommes ». Ces droits défendent notre humanité commune face aux menaces de la posthumanité et de la transhumanité. L'humanisme juridique n'appartient plus seulement à l'histoire du droit ; il est également son avenir. Il aura remporté la bataille lorsque les êtres humains auront retrouvé le goût, comme dirait Montaigne, de vivre et penser « à sauts et à gambades » plutôt qu'« à clic et à scrolling ».
« L'IA sera éthique ou elle ne sera pas ». Tel est le grand slogan accompagnant le développement de l'intelligence artificielle. Mais les initiatives sont nombreuses et parfois contradictoires. Il est donc impératif de mieux circonscrire le champ de l'éthique de l'IA, ce à quoi ce livre s'attache. Tout ne peut pas être qualifié d'« éthique ». Par ailleurs, ce livre décrit et décrypte les deux grands axes autour desquels l'éthique de l'IA s'organise : les droits fondamentaux et la bonne gouvernance.
Cet ouvrage contribue à la délicate mise en lumière des mutations de la sphère juridique, ainsi qu'à la réflexion fondamentale sur le renouveau des notions de droit et de norme. Il présente une approche nouvelle de la " pyramide " des normes du théoricien positiviste Hans Kelsen, pourtant considérée comme immuable dans les esprits juridiques, dans le paysage globalisé du XXIe siècle internetique. En effet, le droit de l'internet - postmoderne s'il en est - conduit à un nouveau paradigme : le " réseau " des normes.
Ce livre interroge et explique les objets et les moyens de la recherche juridique, ensemble des activités scientifiques et intellectuelles visant à améliorer la connaissance du droit. Il propose ainsi aux chercheurs et aux étudiants en master recherche ou doctorat, explorateurs d'un monde juridique ô combien vaste et multipolaire, une carte et une boussole utiles à leurs expéditions savantes.
Le pragmatisme invite à se concentrer sur le mode de production des connaissances et sur les actions plutôt que sur les pensées. Le pragmatisme juridique, attaché à l'effectivité des normes, permettrait d'accepter et expliquer les modes de régulation originaux du XXIe siècle. L'enjeu est de permettre au droit scientifique d'accompagner l'évolution du droit pratique. Sont surtout concernées la gouvernance du cyberespace, la protection de l'environnement et la responsabilité sociale des entreprises. Affinant le visage du pragmatisme juridique, voici un outil ouvrant des pistes pour l'avenir de la recherche en droit.
La définition du droit ici est d'abord lexicographique et scientifique. La théorie syncrétique réunit toutes les définitions du droit en vigueur, loin d'être concurrentes elles s'associent. Ne s'opposant plus, elles se complètent. La seconde partie interroge les dimensions du droit en mesurant le niveau de force juridique par l'application des critères de juridicité. Cette nouvelle forme de rationalité de la pensée juridique permet au juriste de s'ouvrir à tout type de normes sociales tout en sauvegardant l'autonomie conceptuelle du droit.
Le renouvellement des sources du droit peut être étudié sous deux aspects : qualitatif et quantitatif. Il y a renouvellement des sources du droit d'un point de vue qualitatif lorsque des sources d'une nouvelle espèce, d'un nouveau genre ou même d'une nouvelle nature apparaissent. Il y a renouvellement des sources du droit d'un point de vue quantitatif lorsque des sources préexistantes mais desquelles jaillissait peu de droit deviennent des fleuves de normes, au point de concurrencer les sources ordinaires de règles juridiques que sont la loi et la jurisprudence. En ce livre, le renouvellement des sources du droit est abordé sous l'un et l'autre angles, cela à l'aune d'une branche du droit particulière : le droit de la communication par internet. Observer cette forme de « droit global » est riche d'enseignements à l'égard de l'actualité et, plus encore, de l'avenir du droit. Ainsi de nouveaux objets normatifs, hier encore inconnus des juristes, peuvent ils être étudiés : codes privés, chartes, usages, conditions générales d'utilisation, contrats-types, normes managériales, normes techniques, mais aussi modes alternatifs de résolution des conflits, labels, standards, protocoles, meilleures pratiques, indicateurs, algorithmes, etc. Ces nouveaux objets normatifs et les phénomènes de « guerre des normes », de plurinormativité et d'internormativité qui les accompagnent interrogent l'orthodoxie juridique moderne mais aussi et plus fondamentalement l'État de droit, la démocratie, certains droits et libertés fondamentaux ou encore l'intérêt général. L'internet a condensé le temps et dilué l'espace. Il a ainsi profondément transformé les sociétés ; et l'univers juridique, dans ses différentes dimensions, est nécessairement affecté. Aussi la fréquentation de son droit invite-t-elle à élaborer de nouveaux outils afin de décrire et expliquer les « faits normatifs » qui le constituent. L'observation du droit de la communication par internet est ici au service d'une réflexion relative aux continuités, aux ruptures et aux mouvements actuels et à venir des sources du droit. Cette branche du droit est révélatrice de ce à quoi le paysage juridique pourrait ressembler demain, lorsque le droit moderne stato-centré aura été débordé par un droit « en réseau » dont les propriétés ressemblent fort à celles du réseau mondial qu'est l'internet. Progressivement, les sources aupcaravant premières deviennent secondaires, celles qui hier demeuraient à l'arrière-plan se retrouvent sur le devant de la scène juridique, tandis que de nouveaux foyers de normes ô combien singuliers apparaissent. L'objet de cet ouvrage est de constituer un témoignage de ce renouvellement des lieux et des modes de production des normes en cours, un renouvellement qui touche les sources privées beaucoup plus que les sources publiques, posant dès lors la question de l'immobilisme préjudiciable de l'État et des organisations internationales.
Si le futur a de tout temps inquiété les hommes, le futur du droit préoccupe peu les juristes. Ceux-ci se concentrent sur son passé (l'histoire du droit) et son actualité (le « droit positif »). Aujourd'hui, cependant, interroger l'avenir du droit devient de plus en plus nécessaire à mesure que celui-ci ne parvient plus à s'adapter à son environnement, dans sociétés nouvelles. La situation pourrait d'ailleurs sembler exaltante tant il reste beaucoup de concepts, catégories ou encore méthodes à inventer. En droit comme ailleurs, et plus que jamais, il convient de ne pas entrer dans l'avenir à reculons mais de chercher à provoquer les meilleurs changements. C'est pourquoi cet ouvrage interroge la possibilité et l'opportunité d'importer les fins et les moyens de la prospective au sein de la recherche juridique.
L'homme est en danger. Il se laisse de plus en plus remplacer par la machine ; et il se transforme lui-même en machine. Il devient addict au nudge, au téléguidage permanent. Il est standardisé pour pouvoir être mieux manipulé. L'être humain est déshabitué à faire preuve de spontanéité ou de créativité. Sa vie est mise en pilotage automatique. La dépendance numérique, c'est le triomphe de la machinité et la mort de l'humanité. Le smartphone réalise la prophétie du télécran de George Orwell (« Big Brother is watching you »). Sorte de camisole numérique, il est l'instrument de la banalisation et de la perte d'autonomie intellectuelle et morale des hommes. C'est le « coup de data permanent ». Or le dogmatisme, le conformisme et l'uniformisation nuisent gravement à la richesse des individus, des sociétés et des cultures. Dans ce contexte, les droits de l'homme numérique et le développement durable numérique constituent les conditions sine qua non de vies libres, dignes et heureuses.
Cet ouvrage propose une approche et une analyse scientifiques et statistiques du pluralisme juridique. Défini en tant que coexistence de sources étatiques et non étatiques de règles de droit, le pluralisme juridique appelle à la fois une réponse théorique et empirique. Ce livre procède à une enquête de terrain et de pose les jalons de ce travail scientifique visant à évaluer l'effectivité du pluralisme juridique en n'ayant d'égards que pour les seuls faits normatifs.
La jurisprudence est l'un des phénomènes juridiques les plus problématiques, comme source du droit réel mais non officielle. Ce livre retrace son parcours dans l'histoire de la pensée juridique, longtemps dominée par le légicentrisme. Il s'intéresse également à la difficile identification doctrinale des jugements, arrêts et décisions à portée jurisprudentielle. Il s'attache enfin à la jurisprudentialisation du droit, qui constitue l'une des données les plus remarquables du droit contemporain, ainsi qu'aux critiques que la doctrine adresse à un droit trop abandonné au "gouvernement des juges".
Au XIXe siècle le droit a changé d'ère passant du droit moderne au droit postmoderne. Sa principale caractéristique résiderait dans le développement d'une forme de concurrence juridique entre puissances publiques et puissances privées. La révolution copernicienne de la pensée juridique serait ainsi la rupture du lien consubstantiel entre droit et État que la modernité avait noué. La société civile serait désormais au coeur du jeu juridique. Ce livre propose quelques pistes et une grille de lecture afin de comprendre le nouveau droit que la globalisation modèle.
L'Union européenne convainc de moins en moins les Européens. Les espoirs et l'élan nés avec le traité de Rome, il y a soixante ans, s'essoufflent et font place aux craintes et aux crises. Le 23 juin 2016, les électeurs britanniques ont décidé de quitter l'Union. C'est le « Brexit », fruit d'une manoeuvre politicienne et d'un choix populaire. Voici dix études sur les causes, les enjeux et les effets du Brexit. Il aborde successivement les dimensions historique, sociétale, politique, économique, juridique et écossaise de ce qui constitue peutêtre la première étape de la déconstruction (ou reconstruction)européenne.
La désinformation est, depuis l'invention du langage, un moyen de faire l'histoire en influençant les opinions et les sentiments populaires. Avec internet ce phénomène change de dimension et pose des questions inédites. Les nouvelles technologies permettent aux diverses formes de manipulation de l'information de toucher de vastes publics. Chaque citoyen-internaute devient un acteur des manoeuvres de désinformation, en particulier en les relayant sur les réseaux sociaux. Internet constitue ainsi une révolution de l'information, mais aussi une révolution de la désinformation. Or la mécanique démocratique est mise en danger par les fausses informations, par les « fake news ». La désinformation 2.0 est à la fois un symptôme de la crise de la démocratie et un appel à reconstruire la démocratie.
Ce livre explore l'énigmatique monde de l'intelligence artificielle. Il décrit et explique son influence sur le sens de l'histoire, sur le renouveau des sociétés et des cultures, sur l'évolution de la politique et de l'économie, sur les changements de l'homme et de la vue. Il interroge ainsi l'intelligence artificielle dans toutes ses dimensions : technique, historique, sociologique, anthropologique, économique, politique, juridique, philosophique, épistémologique ou encore prospective. Un livre essentiel pour comprendre les transformations technologiques de notre environnement.
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