Sciences & Techniques
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Le Remembrement rural : étapes, conséquences, recours
Bernard Peignot; Catherine Minard Libeau; Véronique Déaud
- Fenixx réédition numérique (france agricole)
- Références
- 1 Janvier 1999
- 9782402070096
Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l'Etat. Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de propriété et la situation du propriétaire pendant et apr...
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Elargissement de l'europe a l'est
Blanchet
- Fenixx réédition numérique (france agricole)
- 31 Décembre 1995
- 9782402104210
La future adhésion des six pays d'Europe centrale et orientale (Pologne, Hongrie, Républiques tchèque et slovaque, Bulgarie, Roumanie) à l'Union européenne soulève des polémiques. Tout en faisant le point sur le contexte historique, géographique et politique de l'agriculture et de la situation finan...
